La Ferme de la Bitarelle

19430 CAMPS ST MATHURIN LEOBAZEL

 

Téléphones : 05.55.28.50.38 - 07.86.60.17.75  

Mentions légales

Responsable de publication :

La Ferme de la Bitarelle - Thierry Mompechin - La Bitarelle - 19430 CAMPS ST MATHURIN LEOBAZEL

 

Hébergeur :

1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex - Siret : 431 303 775 00016

 

Droits d'auteur et propriétés intellectuelles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, animation, fonds sonores, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de "La Ferme de la Bitarelle" ou de tiers ayant donné leurs accords d’utilisation.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve d’une demande explicite, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information, qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par "La Ferme de la Bitarelle" ou achetées sur des banques d'images libres de droit. Certaines images proviennent du site fr.freepik.com.

Il est strictement interdit de copier, de capturer, de modifier, de photo-monter toutes les photographies du site.

Le logo et le slogan de "La Ferme de la Bitarelle" ne peut être modifié (proportions, couleurs, texte…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Toute copie est strictement interdite.

Les informations recueillies sont nécessaires pour vos demandes de contact.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de "La Ferme de la Bitarelle". En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : contact@ferme-bitarelle.fr

 

Droits d'auteur et propriétés intellectuelles

La responsabilité de "La Ferme de la Bitarelle", ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

La responsabilité de "La Ferme de la Bitarelle", ne saurait être engagée, aussi, pour tous dommages inhérents à l'utilisation du service Paypal ou tous autres moyens de paiement présent sur le site, notamment un piratage de vos coordonnées bancaires, un ou des débit(s) non voulu(s) et tous problèmes liés à une transaction financière.

 

Responsabilités

Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant le site web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d'une copie du contenu incriminé par email : contact@ferme-bitarelle.fr, soit par voie postale : La Ferme de la Bitarelle - La Bitarelle - 19430 CAMPS ST MATHURIN LEOBAZEL.

 

Suivi et commentaires

La Ferme de la Bitarelle, se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site et de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.